Flux Call Ways® Tabloïd News

  • Le droit de préférence du locataire est‑il écarté en cas de vente aux enfants du propriétaire ? vendredi 5 juin 2026 - 19:17
    Dans un arrêt rendu le 5 mars 2026, la Cour de cassation précise les conditions d’exercice du droit de préférence dans le cadre... The post Le droit de préférence du locataire est‑il écarté en cas de vente aux enfants du propriétaire ? first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
  • Facturation électronique : soyez prêt au 1er septembre 2026 ! vendredi 5 juin 2026 - 19:17
    À compter du 1er septembre 2026, l’application de la réforme de la facturation électronique débute. Entreprendre Service Public vous donne toutes les informations à... The post Facturation électronique : soyez prêt au 1er septembre 2026 ! first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
  • Versement mobilité : les taux évoluent au 1er juillet 2026 jeudi 4 juin 2026 - 19:16
    Au 1er juillet 2026, les taux de versement mobilité évoluent. Des corrections sont également effectuées. Entreprendre Service Public vous explique ces changements. The post Versement mobilité : les taux évoluent au 1er juillet 2026 first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.
  • Extrait Kbis et attestation RNE : quelles différences ? jeudi 4 juin 2026 - 19:16
    Depuis l’effectivité de la loi Pacte en 2023 et la création du RNE, les documents de référence que sont l’extrait... The post Extrait Kbis et attestation RNE : quelles différences ? first appeared on Call Ways ® Tabloïd News.

Flux En Justice
«  
  »

Le protocole d’AVORD a été mis à jour

mercredi 2 décembre 2015 - 22:15

Carte Avord

Les dispositions permettant la pratique du vol à voile dans les espaces d’Avord viennent d’être réactualisées et seront applicables en Novembre. Ce sont 16 clubs du Centre et du Sud de l’Ile de France qui sont exclusivement concernés mais certaines informations sont intéressantes pour les autres, qui même s’ils ne sont pas directement visés, peuvent […]

En relation :

  1. Un nouveau protocole pour Orléans-Bricy Une nouvelle version du protocole facilitant les transits des planeurs dans les espaces d’Orléans-Bricy a été mis à jour cet hiver et il est dorénavant signé. Cette procédure s’adresse aux membres des clubs signataires (en gros les clubs d’Ile de France et du Centre) et leurs invités ayant été dûment briefés. Plusieurs dispositions sont proposés […] […]...

Comments are closed.